Demandes similaires à 'Expérimentation Cadense' (page 17)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Bourges le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Brest le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Fontainebleau le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Forbach le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Marly-le-Roi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Vierzon le .

Très en retard

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Refusé

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande de documents
Demande envoyée à Mairie - Léglantiers le .

En attente de réponse

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande des documents administratifs relatifs aux travaux et réflexions de la CNIL sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie