Demandes similaires à 'Forfait communal - Elements pris en compte' (page 20)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .
En attente de classement
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Information non détenue
Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie