Demandes similaires à 'Incidents d'une immunité diplomatique empêchant le déroulement d'une procédure judiciaire' (page 16)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Denis le .

Très en retard

Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

Information non détenue

Statistiques relatives aux rendez-vous aux services aux étrangers de la préfecture du Val de Marne
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

Saisine CADA en cours

Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .

Très en retard

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Arrondissement de Metz le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)