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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

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