Demandes similaires à 'Installation des "feux 30" rue J. Verniol' (page 9)

Contrat avec la société COGNITEC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Note de frais et autre
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas le .

Très en retard

Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Erreur lors de l'envoi

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie