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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Bonjour Monsieur
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Liste des rapports d'inspection
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Bonjour Monsieur,
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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En attente de clarification
Bonjour,
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Bonjour,
je me permets de revenir à la charge.
Bien à vous,,
Clément Pouré
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques
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Information non détenue
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Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
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Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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