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Aboutie
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement