Demandes similaires à 'Les notes de frais du président de région Laurent Wauquiez'
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Monsieur,
en réponse à votre mail de lundi, je tenais à vous préciser que Laurent
Wauquiez n'est pas Président de la Communauté d'agglomération, il e...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Droit d’accès aux documents administratifs - Mairie de Niort
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Niort,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Varennes-Vauzelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Biot le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Recours amiable envoyé à Mairie - Faverges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande frais Maire - St Ferreol
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ferréol le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Note de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Landivisiau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - Maire' d'accès aux informations détenues par la mairie de...
Indemnités des élus
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'indemnités des élus' d'accès aux informations détenues par le Conseil dép...
Bonjour,
Voici les éléments pour le maire de Mayenne
Cordialement,
Corinne DELEURME
Responsable du Service Relations avec le Public
Direction d...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Monsieur le président,
A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés.
Meilleures...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Ce mail pour vous confirmer la réception de votre demande CADA citée en
objet et reproduite ci-dessous.
Celle-ci est actuellement...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbas le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans un courriel, vous sollicitez la mairie de Corbas de bien vouloir vous communiquer les éléments suivants :
- les notes de frais de dépla...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Afin d’enregistrer votre demande et en assurer le suivi, je vous remercie
de bien vouloir nous commu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail du 28/03/2024 relatif à la communication de notes de frais de M. Le Maire depuis juin 2020.
Nous ne ma...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Motte-Servolex le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce
jointe, le tableau des notes de frais (déplacement, restauration,
rep...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Égrève le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En tant que référent CADA de la ville de Saint-Égrève, j'accuse réception
de votre demande ci-dessous.
Nous allons procéder à la réun...