Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Je sais que votre institution fournit de nombreuses informations en Open Data, et c'est très bien. Mais...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Madame, Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des
informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête.
Le répertoire d'informations publiques est de...
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise
que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités
des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour,
Votre demande concerne le Conseil Régional et non la Ville. J'ai transféré
votre demande au Conseil régional des Pays de la Loire.
Cordia...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents relatifs aux notes de frais de déplacement, restauration et représent...
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024
Réf. : CR/lm/D24-1158
Affaire suivie par Clotilde Romet
...
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail ci-dessous.
Nous vous informons que M. le Maire ne bénéficie pas de remboursement pour les note...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020,
veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....