Demandes similaires à 'Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza' (page 9)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .
En attente de réponse
Monsieur Leroy,
Pourriez-vous s'il vous plait me transmettre les statuts de votre association?
Et êtes-vous certifié RGPD?
En vous remerciant,
Bien...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guéret le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir un courrier reprenant les différentes communications attendues, auxquelles vous voudr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Pouvez-vous me transmettre les statuts de l'association Transparence Citoyenne?
Bien cordialement
Xavier FRASSATI
Directeur A...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .
En attente de clarification
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .
Aboutie
La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion
https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Bonjour Monsieur,
Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de
Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier.
Je v...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de
préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des
associations par le Département de Vaucluse au titre des années
2021/...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024,
Bien cordialement,
Quentin LAMOTTE | Chef de cabinet
Ca...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Monsieur POURE
Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs
complémentaires concernant votre demande :
· ...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour,
Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...