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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur
le Recueil d'Actes Adminis...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
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Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
rabel wasn't found at ville-suresnes.fr.
dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel
Action Re...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Non la concertation n'a pas encore eu lieu.
Cordialement,
Isabelle COQUELLE
Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la
Mairie de L’Etang-Salé.
Pour information, en 2020,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je fais suivre votre demande à la cheffe du service transport et mobilité (Maëva THOLENCE) et son adjoint (Yann TREMEAC) qui, je l'espère, po...
Sujet : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Tapage nocture
De : Guyonnet [1]<[FOI #46593 email]>
Pour : droi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .
Aboutie
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver ci-joint les documents sollicités.
Bonne réception,
Nicolas DRIOT
Ville de CHÂTEAU-THIERRY
-----Message d'origin...
Monsieur
Je fais suite à votre demande et vous transmets les documents sollicités.
Je vous joins les scans des arrêtés de restriction de compét...
Les bons de commande des prestations de cabinet de conseil pour l'année 2023.
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous apportons réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
L’équipe Commu...
Statistiques - Nombre de PRADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Cordialement,
Le secrétariat général de la CADA
Adresse pos...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .
Aboutie
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux
frais de déplacement, de restauration et de re...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Très en retard.
Bonjour,
J'ai quitté les services du Département du Val-de-Marne à compter du 1er
février 2023.
Je vous invite à adresser votre message à M. Nicol...