Madame, Monsieur,
Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie de Longwy, conformément aux dispositions du L...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie de Mont-Saint-Martin, conformément aux disposi...
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Monsieur POURE,
Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Cher/Chère Delacote Stéphanie,
Merci pour cet envoi. Peut-être que le cas est particulier avec la collectivité unique d'Alsace vu qu'elle vient de na...
Monsieur le Maire d'Orsay,
Je vous informe qu'une saisie Cada vient d'être déposée faute de réponse de votre part.
Veuillez agréer, Monsieur le mai...
Cher/Chère Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
L'adresse e-mail de Monsieur MESQUIDA vient d'être modifiée.
Si vous souhaitez lui adresser un message veuillez désormais utiliser l'adresse suivante :...
La mairie d’Audierne passe en .bzh !
La mairie d’Audierne, désireuse de promouvoir la langue bretonne, a signé fin 2020 la charte « Ya d’ar brezhoneg...
Bonjour,
Votre mail vient d'être transféré à la nouvelle adresse de la mairie de La Chapelle Geneste :
[adresse email]
Cordialement
Bonjour,
Nous vous informons que la mairie de Saint-Paul-en-Forêt vient de changer d’adresse mail.
Nous vous prions de bien vouloir prendre note de l’a...
This transfer expires on 2021-06-08
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé des fichiers
1 élément, 90 Mo au to...
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Madame,
J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada.
L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Monsieur
Je vous prie de trouver ci-joint tous les documents dont vous avez demandé
communication. Seules les informations personnelles (noms de...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...