Demandes similaires à 'Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022' (page 11)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte. Je vais l'évoquer avec ma direction et reviendrai vers vous prochainement à ce sujet.
Cordialement,...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Plan d'investissement voirie départementale
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Cantal,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Marseille le 5 mai 2022,
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Nouvelles adresses mails à compter du 1er mars 2021
[adresse email] Martine FOUGERAS (accueil, élections, état-civil, communication, vie associative.....
Fermeture du secrétariat du 15/05 au 24/05/2023 inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez joindre :
- M. Nicolas BEY, Maire, au [numéro de téléphone caché...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
Réponse de Mairie - Lyon le .
Très en retard.
Bonjour M. Klioua
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
[...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lyon le .
Très en retard.
Bonjour M. Gernier
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
...
Bonjour M. Berne
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
[1...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Madame, Monsieur auprès de Conseil départemental - Cantal,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Li...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de Métropole Aix Marseille Provence,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noeux-les-Mines le .
Aboutie
Bonjour veuillez trouver les notes de frais de déplacements du maire
(ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à
aujourd'h...
Monsieur,
Par mail en date du 28 mars 2024, adressé à madame Aurélie DAVID,
l’Association Transparence Citoyenne dont vous êtes le Président...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
Demande envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le .
Aboutie
Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
Madame,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse du
Maire ainsi que les documents demandés (envoyés en 3 mails.
Cordi...
Chère Mairie - Huismes,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...