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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

Très en retard.

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Réponse de Préfecture - Marne le .

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Notes de frais président du CA du Cotentin
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En attente de classement

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Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
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Vidéoprotection
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Aboutie

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Etat des indemnités
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Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
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Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

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Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...
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Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
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Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Information non détenue

-----Message d'origine----- De : Claudine Sioui <[FOI #44086 email]> Envoyé : jeudi 1 juin 2023 14:21 À : <[Mairie - Rodez request email]> Objet : Dema...
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