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Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Étampes le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Demande des notes de frais du maire de Mauges sur Loire
Réponse de Mairie - Mauges-sur-Loire le .

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Demande note de frais
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Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Communication de documents administratifs
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En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

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Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Message de suivi envoyé à Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)