Demandes similaires à 'Note de frais du maire ett du conseil municipal' (page 3)
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
Information non détenue
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Messanges 40181-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
Saisine CADA en cours
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie