Demandes similaires à 'Notes de frais du maire et des ses adjoints' (page 17)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Demande envoyée à Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Budget alloué au plan voiture
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Camp des roms
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Demande de copie de statuts
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Communication des notes de frais de la commune
Demande envoyée à Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement