Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 4)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais complètes et détaillées
Demande envoyée à Mairie - Lucé le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande
Demande envoyée à Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Roncq le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Saisine CADA en cours