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Très en retard.
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
Chef du Service de Coordination de...
Monsieur le Président,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024 (tableau récapitulant frais de déplacement et...
Registre des déports des membres des cabinets
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Bonjour Monsieur,
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réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
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En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
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Bonjour Monsieur,
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documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
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Aboutie
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En tenant compte de l'avis CADA n° 20212514 du 17 juin 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Comptes-rendus des rencontres entre Macron ministre de l'économie et Uber, Netflix, AirBnb, Tesla, Doctolib, Alan, Backmarket
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Brest le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...