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([adresse email])
L'...
Demande des notes de frais du maire de Brive
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Bonjour monsieur,
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
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Your message to [Mairie - Houilles request email] couldn't be delivered.
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Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Bonjour,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
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Aboutie
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
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Information non détenue
À qui de droit,
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Demande CADA relative au projet Serenity
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Demande de recours gracieux effectuée
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Monsieur,
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Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de classement
Monsieur,
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Jeux Olympiques 2024
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Bonjour,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
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Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
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En attente de clarification
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
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