Demandes similaires à 'Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.' (page 5)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .
En attente de classement
Notes de frais du président de la Région Normandie
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie. Commentée le .
Aboutie
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Information non détenue
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Saisine CADA en cours
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours