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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
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Philippe CROS
Directeur délég...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2019.
Pour informati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionna...
Bonjour,
Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence.
Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Pour votre information.
Bonne réception,
Cordialement,
Marion PELRAS
Assistante de Direction
Communauté de Communes du Rouillacais
314, Avenu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande , ci-dessous, de communication de
documents et annexes relatifs à la vidéoprotection , à l’utilis...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
Monsieur Chaud,
Je vous prie de trouver ci-joint :
• concernant la ligne n°634 000 dite de Penne-d'Agenais à Tonneins, la
demande de la Commun...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour.
Il s'...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Comme mentionné le 8 janvier dernier, cette demande concerne la Ville de Lyon et non la Métropole de Lyon, nous leur avons donc transmis votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...