Demandes similaires à 'Rapports de l'audit des ecoles' (page 2)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .

Information non détenue.

Madame,   Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite à votre courriel du 23 juillet dernier.   En application des d...
Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Thomas Parisot le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour monsieur PARISOT, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

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Monsieur,   Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles : en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
 Monsieur, Nous avons bien reçu votre message en date du 16/07/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs déla...
Bonjour,   Par courriel en date du 26 octobre 2019, vous sollicitez la communication des documents administratifs suivants :                    ...
Monsieur,   Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une demande de communication de documents administratifs, portant...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse par Mairie - Grenoble à F. Arnaud le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur, Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après. J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Conseil national de l'industrie

Partiellement abouti.

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Fos-sur-Mer à Arnaud Dupleix le .

Erreur lors de l'envoi

Your message Subject: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Compte administratif 2019 was not delivered to: [Mairie - F...
Constat de visite
Réponse par Mairie - Châtillon 92320 à Rougeron le .

En retard depuis longtemps.

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Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

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Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Monsieur, les réserves dont s'agit qui englobent également le secret en matière commerciale et industrielle, par exemple,  s'appliquent bien aux pers...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Monsieur, Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services. Cordialement Lucile FOULE Directrice des Affaires Jur...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Je serai absent(e) à partir du  19/04/2021 de retour le 26/04/2021.   Bonjour, En mon absence, je vous invite à contacter: Monsieur Michaël BERTR...