Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 8)

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Maine-et-Loire le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Photographies France Relance
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Refusé

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Charente-Maritime le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Yonne le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Ardennes le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Martinique le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie