Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 4)

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 14 avril 2022.

Aboutie

Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse de Ministère de la Justice le 13 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture de Dordogne le 7 novembre 2021.

Très en retard.

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le 8 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Les services de la sous-préfecture de Saint-Quentin ont pris note de votre demande qu'ils s'efforceront de traiter dans les meilleurs délais....

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 9 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture de Dordogne le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...

Demande d'accès document crimes et délits

Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le 6 novembre 2020.

Information non détenue

Bonjour, Depuis le 6 novembre 2017, les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules. Pour toute demande de renseig...

Demande d'accès document crimes et délits

Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le 6 novembre 2020.

Information non détenue

Bonjour, Depuis le 6 novembre 2017, les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules. Pour toute demande de renseig...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Haute-Corse le 7 novembre 2021.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Strasbourg le 9 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aisne le 13 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Aube le 23 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordial...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 décembre 2020.

Aboutie