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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Logements de fonction
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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Factures d’électricité et gaz de la comunne
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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
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Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
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Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
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Factures et bons de commande TousAntiCovid
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Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Recours amiable envoyé à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

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Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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