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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
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Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Finistère le .

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Algorithme de codage des PCS
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
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Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

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l’algorithme IAlim
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

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Satuc Toulouse Athle
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Cahiers de doléances numérisés
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Liste des établissements privés
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Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
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Cahiers de doléances numérisés
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Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Refusé