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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Demande envoyée à INRIA le .
Saisine CADA en cours
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement