Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Toutefois, en raison des horaires de la mairie, il ne sera peut-être pas
lu immédiatement.
Rappel des horaires de la mairie
Mardi 9H - 12h30
Jeudi...
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Bonjour,
La nouvelle adresse mail de la Mairie de Frespech est:
[1][adresse email]
Merci d'envoyer désormais vos messages électroniques à cette adre...
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent,
nous ne pouvons vous do...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Bonjour,
Je suis absente du 21 avril au 02 mai 2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Bien cordialement
Aurélie BOU...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Bonjour,
La commune d'Amendeuix-Oneix change d'adresse de messagerie.
Merci de contacter le secrétariat afin d'obtenir la nouvelle.
Les horaires...
Madame, Monsieur,
Ceci est un email automatique qui confirme que nous avons bien reçu votre
demande dans notre messagerie à la mairie de Penchard. ...
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives
accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les
meille...