Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Travecy le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement