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Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Partiellement aboutie
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Aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Refusé
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie