Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Melle (79500) le .

Très en retard