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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Waiting clarification

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Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue