Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
Waiting clarification
Demande informations - rue interdisant les contre-sens cyclables en zone 30.
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Reims - Pierre-Taittinger le .
Erreur lors de l'envoi
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement