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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

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Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée

Compte administratif 2019
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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