Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Notes de frais

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le 4 juillet 2023.

Aboutie

Bonjour, En fonction de la taille des fichiers que vous avez à m'envoyer, serait-il possible de m'envoyer les documents en plusieurs envois, ou de r...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 3 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du Cantal la communication de son répertoire d’informations...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le 12 mars 2023.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Campagne de Caux ([Commu...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le 10 mars 2023.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin ([Co...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le 10 mars 2023.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté urbaine - Grand Reims ([Communauté urb...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Gard le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais De : [1]Xavier Berne Date : 31/05/2023 12:10...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Le Havre le 6 juillet 2023.

Très en retard.

Monsieur Je fais suite à votre mail. Pourriez vous me dire à quelle demande votre mail fait référence. Une demande identique, de communication des note...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Angers le 22 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...