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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

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Réponse de Mairie - Douai le .

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Refusé

Demande CADA: La Quadrature du Net
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Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement