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Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
titre du droit...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de
recours de Dem...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Manche le .
Très en retard.
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message le 2024-01-25 14:21:09 concernant
l'objet suivant : De...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message le 2023-09-26 21:40:43 concernant
l'objet suivant : De...
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message le 2023-05-31 12:12:39 concernant
l'objet suivant : De...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .
En attente de classement
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Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message le 2024-03-29 11:30:50 concernant
l'objet suivant : De...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
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3. ...
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
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Bonjour Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Vous trouverez ci-join...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialement,
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
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nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
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Admi...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...