Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Lozère le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mende le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

conventiosn Chambord - OFB
Demande envoyée à Domaine national de Chambord. Commentée le .

Aboutie