Demandes similaires à 'Réquisitions des pompes funèbres' (page 12)

Quadrature du Net: Echanges CAF/MSA délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Indemnités des élus
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard

Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Demande envoyée à Syane le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie