Demandes similaires à 'Réquisitions des pompes funèbres' (page 16)

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

publication des données SUM'EAU, semaine 15
Message de suivi envoyé à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent privé La Salle Saint-Denis (Saint-Denis) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé polyvalent Catherine Labouré (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Documents et code source: Journal de la recherche d'emploi
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Message de suivi envoyé à Commission départementale de conciliation - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pargues le .

Très en retard

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Arveyres le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Les notes de frais de Monsieur le maire
Demande envoyée à Mairie - Le Revest-les-Eaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents comptables
Réponse de Mairie - Sens le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Massillon (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Note de frais des conseillers municipaux de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche le .

En retard (plus de 30 jours)