Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 17)

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Très en retard.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille

Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le 5 mars 2021.

Très en retard.

Objet: relance Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, Je n'ai toujours pas reçu de répons...

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Montpellier le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous. Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...

Base de données des projets de création de voirie

Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le 8 septembre 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Data Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 30 ju...

Données de verbalisation de piétons par années

Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le 9 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suites à vos différentes sollicitations concernant plusieurs données de verbalisation (piétons, cyclistes, excès de vitesse, sta...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le 15 mars 2023.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Douai le 28 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai ([Mairie - Douai request email])...

Mobilier urbain

Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le 27 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait la demande le 28...

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence

Recours amiable envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le 28 janvier 2020.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' d'accès aux informati...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le 4 février 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le 4 février 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Aisne, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre part...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le 14 février 2020.

Information non détenue

Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement vous orienter. Bien cordialement, Marie DUCHENY Adjointe à la chef du serv...

Non-conformité des Abattoirs

Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 18 mai 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous bien vouloir confirmer que vous traitez ma...

Le Nombre D'Abattoirs

Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 18 mai 2020.

Très en retard.

Cher Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous s'il vous plaît confirmer que vous traitez ma de...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 12 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Manche le 19 janvier 2021.

Aboutie