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Notes de frais et justificatifs
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Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

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DETR
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Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le .

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Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

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Demande d'accès au rapport de l'IGF sur les systèmes d'informations de l'Etat
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Réponse de Pôle Emploi le .

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Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

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Demande envoyée à Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .

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Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
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Aboutie

Notes de frais
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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

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Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Échanges entre le ministère et Arkema
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
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contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
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Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
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Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Demande envoyée à INRIA le .

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