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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
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Algorithme de codage des PCS
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Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
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Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
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Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
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Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
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Etat des indemnités
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Base de données des projets de création de voirie
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Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

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Groupe pluridisciplinaire algorithmes
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Attainville le .

Aboutie

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Aboutie

Diffusion de la base de données BASOL
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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