Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 15)

Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le 29 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842 Madame, Monsieur, En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 30 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer. En...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 16 avril 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés. Cordialement, Charlène DELCOURT Juriste action sociale Service des Affaires juridi...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Mayenne le 10 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 6 novembre 2023.

Information non détenue

Monsieur Latombe, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flori...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 25 août 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23 août 2023. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 1 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du Cantal la communication des documents administratifs...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Gers le 7 mars 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Comme indiqué dans mon mail de réponse à votre demande initiale, l'art. L.311-2 du CREPA indique, nonobstant les dispositions de l'art. L...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 13 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 26 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...

Jeux Olympiques 2024

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 31 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vendée le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée