Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Alban-Leysse le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

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Réponse de Mairie - Châtillon 69050-01 le 18 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Marly 57447-01 le 19 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Torcy 71540-01 le 21 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Castellane le 23 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Mallemoisson le 23 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le 7 mai 2023.

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Neuillé-le-Lierre le 7 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Oissel le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Ballancourt-sur-Essonne le 20 mai 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Genevois le 12 mars 2023.

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État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Sablons le 19 mars 2021.

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Réponse de Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois le 9 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Méricourt 62570-01 le 20 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Roye 70455-01 le 20 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Marc-Jaumegarde le 25 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Villedômer le 7 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Rosheim le 16 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le 18 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Osny le 21 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le 21 mai 2023.

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Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le 14 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Note de frais

Réponse de Mairie - Sartrouville le 1 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

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