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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dreux le .
En attente de réponse
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i.jazat wasn't found at ville-dreux.fr.
dada+request-45726-4. . . Office 365 i....
Your message to [Mairie - Montbrison request email] couldn't be delivered.
rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr.
dada+request-46025-5. . . Of...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .
En attente de réponse
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valerie.birgi wasn't found at mairie-villetaneuse.fr.
dada+request-4642...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
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corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+request-39460-c. . . Office 36...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Demande d'accès au rapport de l'IGF sur les systèmes d'informations de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .
Refusé.
L'IGF m'a répondu par mail, en refusant la communication du rapport :
"Bonjour Monsieur,
Je vous remercie pour votre message et la demande qui l’ac...
Suite à ma saisine, le Formacode a été publié en intégralité et sans acceptation de conditions illégales https://formacode.centre-inffo.fr/telechargeme...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .
Erreur lors de l'envoi
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fabien.regnier wasn't found at caudebecleselbeuf.fr.
dada+request...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .
Erreur lors de l'envoi
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secretariat.ccty wasn't found at ville-mehun-sur-yevre...
Your message to [Mairie - Tulle request email] couldn't be delivered.
paulette.freytet wasn't found at ville-tulle.fr.
dada+request-18185-b. . . Offi...
Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Réponse de Mairie - Villemomble le .
En retard (plus de 30 jours)
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secretariat-general wasn't found at mairie-villemomble.fr.
dada+request-...
Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Les Archives départementales accusent bonne réception de votre courriel.
Si votre demande concerne :
- des relevés de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet é...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Absente, je prendrai connaissance de votre message le 2 avril.
En cas d'urgence, merci de m'adresser un SMS au [numéro de téléphone caché]....
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur Lacombe bonsoir, au moment de vous notifier un rendez-vous sous
outlook pour le 9 novembre, en retour de mail on m’a indiqué que votre
adres...
Madame, Monsieur,
Après m'être entretenu avec le directeur de cabinet du Maire fin juillet qui m'a confirmé avoir bien reçu et travailler sur cette...
Your message to [Mairie - Brumath request email] couldn't be delivered.
info wasn't found at brumath.fr.
dada+request-35355-1. . . Office 365 info
A...
Your message to [Mairie - Eaubonne request email] couldn't be delivered.
vnoblecourt wasn't found at eaubonne.fr.
dada+request-43385-9. . . Office 36...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Condé-sur-l'Escaut request email] couldn't be delivered.
f.schwarz wasn't found at conde59.fr.
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