Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 12)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé