Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 14)

documents du CODEFI 38 sur TeamTex-Logiplast
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Saisine CADA en cours

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Investigación apoyada por Free Press Unlimited: Información sobre migrantes, refugiados, violencia de género y políticas estatales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie