Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 15)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Betton le .

Aboutie

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Frais - Maire et adjoints
Réponse de Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baugé-en-Anjou le .

Aboutie